| • Discover WebAcappella Market the ecommerce solution • | • WebAcappella, le logiciel de création de site Web • |
Ce site est la propriété de l’entreprise ALFEA Services à la personne, dont le siège est situé au :
ALFEA Services à la personne
515 rue de la République
38490 St André le Gaz
Entreprise individuelle
SIRET : 752.354.753.00010
APE : 9609Z – Autres services personnels n.c.a.
Représentant légal : Anne-Laure MONTBEL
Téléphone : +33 (0)6 95 07 07 47
Responsable du site / publication : Anne-Laure MONTBEL
Responsable de la réalisation technique : Anne-Laure MONTBEL
Objet - Contenu :
Ce site a pour objet de fournir des informations sur l’entreprise ALFEA Services à la personne et ses prestations par le biais de son site http://www.alfea-services.fr
ALFEA Services à la personne s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ALFEA Services à la personne ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, ALFEA Services à la personne décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Liens vers d'autres sites :
Ce site contient des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. ALFEA Services à la personne décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et aux dommages physiques ou moraux qu'ils pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n'engendre aucune obligation à la charge de ALFEA Services à la personne, qui ne dispose d'aucun moyen de contrôle des sites tiers.
Comportement de l'utilisateur :
L’utilisateur du site http://www.alfea-services.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas ce site ni les services proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à ALFEA Services à la personne ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l'utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, ALFEA Services à la personne se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Propriété intellectuelle – Reproduction :
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de ALFEA Services à la personne ou de tiers ayant autorisé ALFEA Services à la personne à les utiliser.
La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur. Ce dernier s’engage à ne pas rediffuser ou à reproduire les données fournies autrement que pour son usage personnel et privé conforme aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En cas de reproduction pour un usage personnel, les reproductions devront mentionner, de façon claire et lisible, la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
En dehors de l’hypothèse précédente, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Accès au site :
ALFEA Services à la personne se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Hébergement :
Site internet hébergé chez OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Litiges :
Attribution des compétences :
En cas de litige avec un client non considéré comme consommateur au sens de la Consommation, compétence expresse attribuée au Tribunal de Commerce de Grenoble (France), nonobstant pluralité de défenseur ou appel en garantie, y compris pour les mesures d’urgence, conservatoires en référé ou sur requête.
Loi applicable :
Le présent contrat est régi par la loi française. Il en est ainsi pour les régles de fond comme pour les règles de forme, à l’exclusion, d’une part, des règles de conflits prévues par la loi française, et d’autre part, des dispositions de la loi française qui seraient contraires au présent contrat.
06 95 07 07 47
